{"id":5981,"date":"2024-03-16T10:17:48","date_gmt":"2024-03-16T09:17:48","guid":{"rendered":"https:\/\/military-classic-auction.com\/?page_id=5981"},"modified":"2024-03-28T05:11:36","modified_gmt":"2024-03-28T04:11:36","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales des ventes Online<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

de la soci\u00e9t\u00e9 Rois & Vaupres Ench\u00e8res, 181 Rue Marie Curie, 50380 Saint-Pair-sur-Mer<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les ventes Online sont des ventes aux ench\u00e8res pendant lesquelles des lots sont mis aux ench\u00e8res sur une plateforme, pendant un nombre de jours d\u00e9fini par l\u2019Op\u00e9rateur de ventes volontaires, et pour lesquels vous pouvez ench\u00e9rir en continu jusqu\u2019\u00e0 fin du chronom\u00e8tre. \u2028La derni\u00e8re ench\u00e8re \u00e0 la fin du chronom\u00e8tre sera l\u2019ench\u00e8re gagnante.
Le d\u00e9roulement de la vente d\u2019un lot via la plateforme Online se fait par l’interm\u00e9diaire d’un processus technique enti\u00e8rement automatis\u00e9. La vente se d\u00e9roule ainsi enti\u00e8rement et exclusivement via cette plateforme.<\/p>\n\n\n\n

1 \/ Conditions g\u00e9n\u00e9rales de fonctionnement<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
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  1. Un ench\u00e9risseur peut acqu\u00e9rir en ench\u00e9rissant sur des articles dans une vente aux ench\u00e8res en ligne, totalement d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e. Le montant des ench\u00e8res ne contient pas le montant des frais de port, ainsi que des frais de vente redevable \u00e0 la maison de vente aux ench\u00e8res.<\/li>\n\n\n\n
  2. La vente aux ench\u00e8res Online est une vente programm\u00e9e, ayant une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e avant le d\u00e9but de la vente aux ench\u00e8res, qui est pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 chaque client sous forme de compte \u00e0 rebours obligatoire. La fin de la vente aux ench\u00e8res se fait par l’\u00e9coulement du temps.
    Pour d\u00e9terminer la fin de la dur\u00e9e, seule l’horloge de la plateforme est d\u00e9terminante pour la cl\u00f4ture de l\u2019ench\u00e8res. En soumettant une offre, l\u2019ench\u00e9risseur accepte les conditions de vente de la plateforme et son fonctionnement Online, enti\u00e8rement d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9.
    Une offre soumise n’est valable que si son montant est \u00e9gal ou sup\u00e9rieur au niveau de prix minimum fix\u00e9 pour l\u2019objet concern\u00e9, ou si son montant est sup\u00e9rieur \u00e0 l’offre pr\u00e9c\u00e9dente d’un autre ench\u00e9risseur. Si un autre ench\u00e9risseur fait une offre sup\u00e9rieure \u00e0 celle pr\u00e9c\u00e9demment inscrite, cette derni\u00e8re devient caduque.<\/li>\n\n\n\n
  3. Pendant les ench\u00e8res, le client re\u00e7oit des e-mails de confirmation de ses offres et voit sur le site web pour quels articles il est actuellement le meilleur ench\u00e9risseur.
    Les paliers des ench\u00e8res se font par dizaine, et la plateforme se r\u00e9serve le droit de d\u00e9terminer les montants des paliers.<\/li>\n\n\n\n
  4. La soci\u00e9t\u00e9 de vente aux ench\u00e8res est uniquement mandataire. Elle permet des transactions sur sa plateforme, elle n’est ni l’acheteur ni le vendeur de ces articles appartenant \u00e0 des tiers. La vente est uniquement conclue entre des acheteurs et des vendeurs.<\/li>\n\n\n\n
  5. L’offre ne peut toutefois \u00eatre soumise et transmise que si le client a accept\u00e9 les pr\u00e9sentes conditions contractuelles au pr\u00e9alable en cochant la case \u00ab\u00a0J’accepte les CGV.\u00a0\u00bb et les a ainsi int\u00e9gr\u00e9es dans son offre.<\/li>\n\n\n\n
  6. L\u2019ench\u00e9risseur doit obligatoirement s\u2019inscrire afin de pouvoir ench\u00e9rir. Pour se faire, il devra fournir son identit\u00e9 compl\u00e8te, son adresse, ses coordonn\u00e9es, une copie de sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 et les \u00e9l\u00e9ments de sa carte bancaire.<\/li>\n\n\n\n
  7. Ainsi, lors d\u2019une vente num\u00e9rique dit Online, la participation d\u2019un ench\u00e9risseur \u00e0 la vente est syst\u00e9matiquement conditionn\u00e9e \u00e0 une inscription pr\u00e9alable. Pour ench\u00e9rir en ligne, les ench\u00e9risseurs veilleront donc \u00e0 bien s\u2019enregistrer avant la vente. L\u2019enregistrement ne sera valide qu\u2019\u00e0 la condition du renseignement de la pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 de l\u2019ench\u00e9risseur, ainsi que ses coordonn\u00e9es bancaires (redite de l\u2019article ant\u00e9rieur). L\u2019Op\u00e9rateur de ventes volontaires se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la vente \u00e0 toute personne qui n\u2019aurait satisfait \u00e0 ces demandes.
    Toute personne ayant \u00e9t\u00e9 insolvable lors d\u2019une pr\u00e9c\u00e9dente vente sera syst\u00e9matiquement refus\u00e9e lors de son inscription pr\u00e9alable \u00e0 une prochaine vente aux ench\u00e8res Online.<\/li>\n\n\n\n
  8. L\u2019affichage du mot adjug\u00e9 appara\u00eetra au moment de l\u2019adjudication permettant de valider la vente.<\/li>\n\n\n\n
  9. Suite \u00e0 la cl\u00f4ture des ench\u00e8res, un email de confirmation ainsi qu\u2019un bordereau li\u00e9 a un ordre de paiement par carte bancaire vous seront envoy\u00e9s. Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations n\u00e9cessaires \u00e0 la conclusion du contrat s’effectuent par e-mail. Le client doit donc s’assurer que l’adresse e-mail qu’il a enregistr\u00e9e aupr\u00e8s de Rois & Vaupres Ench\u00e8res est correcte. La r\u00e9ception des e-mails est techniquement garantie et qu’elle n’est pas emp\u00each\u00e9e par des filtres SPAM.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    2 \/ Conditions de stockage et frais d’exp\u00e9dition<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

    Les lots sont stock\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tude Rois & Vaupres Ench\u00e8res, 4 rue Ren\u00e9 Ch\u00e2tel \u00e0 Vire (14500) ou au Military Classic Center, za synergie, route d\u2019isigny 14450 Grandcamp Maisy. Le stockage est gratuit jusqu\u2019\u00e0 2 semaines apr\u00e8s la vente. Des envois et colis sont possibles, au frais de l\u2019ench\u00e9risseur, en contactant directement la Maison de ventes sur militaria@rois-encheres.com, ou au 02.31.68.17.19. Pass\u00e9 un d\u00e9lai de deux semaines apr\u00e8s la vente, des frais de stockage seront factur\u00e9s sur la base de 10 euros HT par jour.<\/p>\n\n\n\n

    Les montants des frais d\u2019exp\u00e9dition sont d\u00e9termin\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 de vente aux ench\u00e8res, en fonction du poids, de la taille et de la fragilit\u00e9 de l\u2019objet. Un forfait de 30\u20ac HT pour le colisage est appliqu\u00e9 pour chaque exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n

    La soci\u00e9t\u00e9 Rois & Vaupres ench\u00e8res se garde le droit de refuser l\u2019envoi d\u2019un produit en raison de sa sp\u00e9cificit\u00e9, et de renvoyer l\u2019acheteur vers des soci\u00e9t\u00e9s de colisage et d\u2019envoi sp\u00e9cialis\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

    Toute r\u00e9ception sur place au sein de l\u2019H\u00f4tel des ventes de Vire (14500), 4 rue Ren\u00e9 Ch\u00e2tel ou au Military Classic Center, za synergie, route d\u2019isigny 14450 Grandcamp Maisy. est possible sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9h \u00e0 12h et de 14h \u00e0 18h.<\/p>\n\n\n\n

    3 \/ Donn\u00e9es du client<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

    Toutes les exigences en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es, du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es de l’UE, sont respect\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Rois & Vaupres Ench\u00e8res. Les donn\u00e9es personnelles du client ne sont en principe enregistr\u00e9es que pour l’ex\u00e9cution et le traitement de la commande et ne sont pas transmises \u00e0 des tiers. En savoir plus.<\/a><\/p>\n\n\n\n

    <\/p>\n\n\n\n

    4\/ Droit de r\u00e9tractation et remboursement<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
      \n
    1. A l\u2019occasion des ventes aux ench\u00e8res publiques d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9es dites online, l\u2019adjudicataire non professionnel d\u2019un lot dont le vendeur est un professionnel dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de son lot. Les lots provenant d\u2019un vendeur professionnel sont indiqu\u00e9s par (**) au sein du descriptif du lot.<\/li>\n\n\n\n
    2. Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation est de quatorze jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 le contrat a \u00e9t\u00e9 conclu, soit correspondant \u00e0 la validation de l\u2019ench\u00e8re sur la plateforme, suite \u00e0 la cl\u00f4ture de la vente, \u00e0 la fin du d\u00e9lai imparti.<\/li>\n\n\n\n
    3. Pour exercer votre droit de r\u00e9tractation, vous devez nous informer de votre d\u00e9cision de vous r\u00e9tracter du pr\u00e9sent contrat au moyen d’une d\u00e9claration sans \u00e9quivoque par courrier recommand\u00e9 avec Accus\u00e9 de r\u00e9ception.<\/li>\n\n\n\n
    4. Le remboursement de votre lot re\u00e7u s\u2019effectuera, suite \u00e0 la r\u00e9ception du courrier au sein de notre lieu de stockage \u00e0 Vire (14500) du lot concern\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
    5. Aucune r\u00e9tractation ne sera possible si les lots vendus ne sont pas la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019un professionnel. Les objets vendus par un vendeur particulier ne donnent aucun droit \u00e0 ce d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/li>\n\n\n\n
    6. Un remboursement de votre lot pourrait intervenir, uniquement dans le cas d\u2019une erreur de photo ou d\u2019une description erron\u00e9e, de la part de la maison de vente.<\/li>\n\n\n\n
    7. Cette erreur devra donc \u00eatre prouv\u00e9e par l\u2019acheteur, afin de pouvoir obtenir un remboursement.<\/li>\n\n\n\n
    8. La description du produit et sa photo sont contractuelles sauf mentions contraire ou images d\u2019illustrations.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      5 \/ Les r\u00e8glements<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

      Les r\u00e8glements des lots sont r\u00e9alis\u00e9s aupr\u00e8s de la Maison de ventes Rois & Vaupres Ench\u00e8res uniquement par carte bancaire via un lien de t\u00e9l\u00e9paiement.<\/p>\n\n\n\n

      6 \/ Droits d’auteur<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

      Rois & Vaupres Ench\u00e8res poss\u00e8de des droits d’auteur sur toutes les images et tous les textes publi\u00e9s sur sa plateforme Online. Toute utilisation des images et textes est interdite sans l’accord explicite de la soci\u00e9t\u00e9 de vente aux ench\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n

      7 \/ Pr\u00e9vention du blanchiment d’argent<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
        \n
      1. Le client s’engage \u00e0 fournir, \u00e0 la demande de Rois & Vaupres Ench\u00e8res, toutes les informations et tous les documents n\u00e9cessaires \u00e0 son identification au sens de la loi sur le blanchiment d’argent. Cela comprend – mais n’est pas limit\u00e9 \u00e0 – des cartes d’identit\u00e9 valables, des passeports ou d’autres documents officiels n\u00e9cessaires \u00e0 l’identification univoque de la personne ou de la soci\u00e9t\u00e9 qu\u2019il repr\u00e9sente. Rois & Vaupres Ench\u00e8res se r\u00e9serve le droit de suspendre les transactions jusqu’\u00e0 ce que le client soit identifi\u00e9 avec succ\u00e8s.<\/li>\n\n\n\n
      2. Si le client agit pour le compte d’un tiers ou d’une personne morale, il est tenu d’informer imm\u00e9diatement Rois & Vaupres Ench\u00e8res de l’ayant droit \u00e9conomique et de fournir les justificatifs correspondants. Le client garantit que les informations fournies sont v\u00e9ridiques et actuelles.<\/li>\n\n\n\n
      3. Le client accepte que ses donn\u00e9es personnelles soient trait\u00e9es, stock\u00e9es et – si n\u00e9cessaire – transmises aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes dans le cadre des dispositions l\u00e9gales de la loi sur le blanchiment d’argent. L’enregistrement des donn\u00e9es se fait pour une dur\u00e9e aussi longue que cela est n\u00e9cessaire selon le droit en vigueur.<\/li>\n\n\n\n
      4. Rois & Vaupres Ench\u00e8res se r\u00e9serve le droit de retarder, de suspendre ou de refuser des transactions s’il existe des doutes fond\u00e9s que celles-ci sont li\u00e9es \u00e0 des activit\u00e9s de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme. Le client est inform\u00e9 de telles mesures – dans la mesure o\u00f9 la loi le permet et o\u00f9 elles sont r\u00e9alisables.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        8 \/ Cas particulier des Ventes d\u2019objets historiques<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

        Les objets historiques propos\u00e9s dans cette vente aux ench\u00e8res sont destin\u00e9s aux collectionneurs, amateurs d\u2019histoire, historiens ou mus\u00e9es.
        Ces pi\u00e8ces ne font l\u2019apologie d\u2019aucune tendance politique, id\u00e9ologique ou raciale \u00e0 l\u2019origine des deux conflits mondiaux de l\u2019histoire.
        En respect de l\u2019article R.645-1, les insignes, embl\u00e8mes, badges, m\u00e9dailles sont masqu\u00e9s par une pastille de couleur dans le catalogue et l\u2019exposition de la vente. Sur demande nominative, des images compl\u00e9mentaires pourront \u00eatre communiqu\u00e9es. Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 dans le cadre de l\u2019utilisation de nos publications, documents et photographies par autrui, qui ne respecterait pas l\u2019article R.645-1.
        L\u2019article R.645-1 du Code p\u00e9nal punit de l\u2019amende pr\u00e9vue pour les contraventions de cinqui\u00e8me classe (sauf pour les besoins d\u2019un film, d\u2019un spectacle ou d\u2019une exposition comportant une \u00e9vocation historique) le port ou l\u2019exhibition en public d\u2019un uniforme, insigne ou embl\u00e8me rappelant ceux port\u00e9s par les membres d\u2019une organisation d\u00e9clar\u00e9e criminelle en application de l\u2019article 9 du Statut du tribunal militaire international de Nuremberg annex\u00e9 \u00e0 l\u2019Accord de Londres du 8 ao\u00fbt 1945 : SS, SD, Gestapo, corps des chefs nazis (le F\u00fchrer, la Reichsleitung, les Gauleiters et leurs principaux collaborateurs, les Kreitsleiter et leurs collaborateurs, les Ortsgruppenleiter, les Zellenleiter et les Blockleiter) ou par toute personne reconnue coupable par une juridiction fran\u00e7aise ou internationale d\u2019 un ou plusieurs crimes contre l\u2019 humanit\u00e9 pr\u00e9vus par les articles 211-1 \u00e0 212-3 ou mentionn\u00e9s par la loi n\u00b0 64-1326 du 26 d\u00e9cembre 1964.
        Le Code p\u00e9nal pr\u00e9voit des peines compl\u00e9mentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destin\u00e9s \u00e0 commettre l\u2019infraction.
        Les photos de ces objets historiques portant un caract\u00e8re sensible, et relevant de ces dispositions, seront syst\u00e9matiquement flout\u00e9es lors de la consultation du site, tant que l’utilisateur n’ait pas \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9 comme ench\u00e9risseur, et ait accept\u00e9 ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Conditions g\u00e9n\u00e9rales des ventes Online de la soci\u00e9t\u00e9 Rois & Vaupres Ench\u00e8res, 181 Rue Marie Curie, 50380 Saint-Pair-sur-Mer Les ventes Online sont des ventes aux ench\u00e8res pendant lesquelles des lots sont mis aux ench\u00e8res sur une plateforme, pendant un nombre de jours d\u00e9fini par l\u2019Op\u00e9rateur de ventes volontaires, et pour lesquels vous pouvez ench\u00e9rir enRead more ⟶<\/a><\/p>","protected":false},"author":12,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-5981","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5981","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/12"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5981"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5981\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6155,"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5981\/revisions\/6155"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/military-classic-auction.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5981"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}